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Marques déposées par monsieur BERNIER Jean-René
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NOBLE CEP
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOBLE CEP
Monsieur BERNIER Jean-René

Numéro de dépôt :
1387572
Date de dépôt :
21/01/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
21/01/2016

Présentation de la marque NOBLE CEP

Déposée le 21 janvier 1986 par monsieur BERNIER Jean-René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « NOBLE CEP »

Le déposant est monsieur BERNIER Jean-René domicilié(e) CONILH,33710 BOURG / GIRONDE (dossier no 2309237) - 33710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian BERNIER domicilié(e) COWILH,33710 BOURG / GIRONDE (dossier no 2309237) - 33710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOBLE CEP est expirée depuis le 21 janvier 2016.


Monsieur BERNIER Jean-René - CONILH,33710 BOURG / GIRONDE (dossier no 2309237) - 33710 - France


Monsieur Christian BERNIER - COWILH,33710 BOURG / GIRONDE (dossier no 2309237) - 33710 - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2006 n°2309237 - Publication au BOPI 2006-03-02

Renouvellement sans limitation n°2057904 - Publication au BOPI 1995-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 26 octobre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°191277 - Publication au BOPI 1995-10-26

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